La présentation de la loi de finances 2011 était prévue ce jour 29 septembre ... et, comme prévu, le gouvernement a entériné la baisse annoncée du crédit d'impôt pour le solaire photovoltaïque, à 25% au lieu de 50% du coût d'acquisition de panneaux PV. Cette baisse touche cette fois le résidentiel, qui avait échappé à la baisse générale de 12% des tarifs d'achat annoncée début septembre …

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La mesure est immédiatement applicable afin d'éviter tout rush sur les projets d'ici la fin de l'année comme cela semble avoir été le cas l'an passé après l'annonce de la baisse des tarifs d'achat de l'électricité photovoltaïque. Sont épargnés les contribuables ayant signé l'acceptation d'un devis et payé un acompte à l'entreprise installatrice pour leur projet PV avant le 29 septembre 2009. Dévoilée par Les Echos la semaine dernière, cette baisse du crédit d'impôt sur le PV a d'ailleurs peut-être bien généré une activité effrénée dans le secteur ces derniers jours.

Pour Jean-Louis Borloo, ministre du développement durable, « l'objectif est de consolider aujourd’hui l’avance que nous avons prise avec le Grenelle Environnement ... La prise de conscience collective débouche maintenant sur des résultats clairement visibles avec par exemple, en l'espace de deux ans, une production d’électricité photovoltaïque multipliée par 10 d’ici la fin de l’année, soit 850 MW installés en 2010 contre 81 MW en 2008. »

Certains avocats experts avaient laissé entendre ces derniers jours que la baisse du crédit d'impôt ne pourrait pas, a priori, être applicable ce même jour, compte tenu des délais des votes du budget 2011 à l'Assemblée nationale et au Sénat. Ils sont depuis revenus sur leurs déclarations.

De multiples réactions

Le GPPEP «  s'insurge contre la baisse brutale du crédit d'impôt et surtout contre une date d'application avancée à fin septembre 2010 au lieu du 31 décembre 2010. Une application dès le 29 septembre va pénaliser les ménages, avec un surcoût de 4000€ de leur installation, non prévu dans leur plan de remboursement. » Le GPPEP se disait favorable à une suppression progressive et planifiée du crédit d'impôt, avec une diminution étalée sur cinq ans. Il obtient néanmoins en partie gain de cause puisqu'il avait aussi plaidé, dans un communiqué de presse, pour que les contribuables pouvant justifier de l'acceptation d'un devis et du versement d'un acompte avant cette date puissent continuer à bénéficier du crédit d'impôt à 50%.

Pour l'association Enerplan, il s'agit d'un « coup de tonnerre fiscal. Sur la forme, cette posture du gouvernement qui supprime en cours d'année et brusquement un dispositif fiscal à fort impact sur un secteur économique stratégique, paraît fort peu usuelle, d’autant que l’économie en jeu d’ici fin 2010 n’est vraiment pas significative. Sur le fond, cette mesure viendra déstabiliser le secteur photovoltaïque français déjà rudement attaqué au sortir de l’été. Plus de 10 000 emplois sont menacés par cette mesure. »
La semaine dernière, Enerplan demandait un pilotage du marché solaire français, établi dans la concertation avec les organisations professionnelles du secteur solaire et du bâtiment.

Aujourd'hui, l'association estime que « l’annonce d’un crédit d’impôt qui serait réduit de moitié dès maintenant sans attendre le vote de la nouvelle loi de finance, est de nature à rompre la confiance des entreprises et des citoyens dans la parole de l’Etat.
Aussi, si nous prenons acte des mesures transitoires pour l’application de cette baisse du crédit d’impôt, qui étaient nécessaires pour éviter à des milliers de français d’être lésés avec en conséquence l‘hécatombe au sein du secteur photovoltaïque français, nous retenons qu’une stratégie de déstabilisation est à l’œuvre, dont les marqueurs sont une réduction brutale du crédit d’impôt, un manque de visibilité pour les tarifs d’achat, une carence de politique industrielle cohérente et une absence totale de concertation ...

Le marché français n’a besoin que de quelques années de soutien, pour donner naissance à une filière pérenne. Ce soutien public momentané permettra de développer des emplois et une industrie compétitive, pour les solutions photovoltaïques, la conception/réalisation de réseaux électriques intelligents et la construction de bâtiments à énergie positive et la vente à l’export.

L’éclipse du secteur photovoltaïque en France n’est pas une fatalité, mais relève d’une vision politique et d’une relative constance dans les mesures de soutien. Les prochains mois seront cruciaux pour que la France ne sorte pas d’ici 2012, de la trajectoire des pays visionnaires en matière d’électricité solaire. »

Selon le Synaip « toute la filière photovoltaïque française vacille. Monsieur Borloo précise dans une interview accordée aux Echos, qu’il faut avoir une vision industrielle à 2020 pour renforcer l’industrie française. On ne peut qu’être d’accord avec lui ... En Allemagne, la modification des tarifs et de la fiscalité ont fait l’objet d’un débat au parlement, qui a duré plusieurs mois ... En France, la réforme de la fiscalité se déroule dans les coulisses puis serait directement applicable sans débat, sans échange avec la filière, fabricants, bureaux d’étude, installateurs, intégrateurs ? Il est impératif que le gouvernement organise cet automne une concertation de tous les acteurs du secteur, que des discussions débutent dans la perspective de mettre la France en pointe sur l’économie verte, de revoir les objectifs du Grenelle de l’environnement pour que les gros industriels comme les artisans y trouvent leur place. »

A lire aussi, une excellente analyse du rapport Charpin de l'IGF (voir notre article) dans La Lettre du Solaire, publiée par Cythélia. Voir l'éditorial de Septembre 2010

Rappelons que le rapport Charpin préconisait justement cette baisse du crédit d'impôt, et allait jusqu'à encourager sa suppression totale sur 2 ans.

Le débat est loin d'être clos ...

Les changements dans la réglementation tarifaire du photovoltaïque ne cessent de susciter des commentaires de toutes parts. La filière solaire française semble toutefois avoir pour gros défaut un manque de transparence. Nous avons demandé à Pascal Martin, co-gérant de la société Armorgreen de donner son éclairage …

Armorgreen, société bretonne spécialisée dans le domaine des énergies renouvelables et prioritairement dans le solaire, emploie 35 salariés et intervient sur le Grand Ouest avec un carnet de commande de 10 MWc, ce qui en fait l’un des principaux acteurs du photovoltaïque dans cette région. Elle a été créée en 2007 en co-gérance avec Jean-Paul Legendre, président du groupe éponyme leader du BTP dans l'Ouest auquel elle reste adossée.

La baisse des tarifs d'achat était-elle nécessaire ?
La nouvelle baisse des tarifs d'achat de l’électricité de source photovoltaïque doit être accueillie avec soulagement par les contribuables et par les acteurs de la filière, dont certains semblaient avoir perdu toute lucidité si l'on regarde leurs ambitions affichées ... Dans tous les cas, les recettes sont les mêmes : un secteur en forte croissance grâce à de fortes incitations fiscales, une force de vente agressive appuyée par des téléopérateurs peu scrupuleux et des produits chinois dépourvus de toute garantie. En cela, la baisse des tarifs est salutaire. Toute situation de rente disproportionnée entraîne forcément une bulle, qui doit éclater un jour. Mieux vaut un recadrage brutal qu'une situation à l'espagnole : plus vous montez haut …plus vous tombez de haut. Mais tout ceci n’aurait jamais eu lieu - une bulle d’une telle ampleur ne se serait jamais formée - si l‘Etat avait mis en place à temps un mécanisme d’ajustement des tarifs souple et efficace, à l’instar de l’Allemagne.

En quoi la façon dont l’Etat gère cette bulle est-elle critiquable ?
Les tarifs d'achat existent depuis plus de 4 ans, et l’Etat se pose seulement aujourd’hui la question d’une « adaptation nécessaire du système de régulation des tarifs d'achat, qui doit devenir plus réactif au développement de la filière », après les errements et atermoiements des derniers mois. L’Etat jette la pierre aux « spéculateurs », alors qu'il ne peut s’en prendre qu’à lui même. Nous avions la chance d'avoir deux exemples européens à notre porte : la « success story » du solaire allemand et le fiasco espagnol. Pourquoi avoir fait le choix d’imiter le second alors que l’Allemagne nous montrait la voie d'une régulation de marché efficace ? Peut-on faire preuve d’autant d’amateurisme dans la gestion d’une politique publique aussi cruciale ?
L'Etat n’est toutefois pas le seul responsable de ces dysfonctionnements. L’incapacité des syndicats de branche à donner l'alerte dès le début de la formation de la bulle spéculative en juillet 2009, à articuler des propositions consensuelles, et à devenir un interlocuteur crédible auprès des autorités publiques a également joué un grand rôle dans le marasme actuel. D’ailleurs, l’efficacité de 4 syndicats pour un marché d’à peine plus de deux milliards d’euros est réellement en question !

L'évolution des tarifs maintenant acquise met-elle en danger la filière ?
L'état a contribué à mettre sur pied une filière qu’il a appelé de tous ses voeux, puis en a exagéré l’impact quant au nombre de créations d’emplois verts, et est maintenant en train de la condamner sans appel. L’objectif initial consistait à protéger le marché français, et à susciter la création d’une filière solaire franco-française afin d'éviter une invasion de produits et sociétés de pays plus en avance dans ce domaine tels que l’Allemagne et l’Espagne. Des trésors d’imagination ont été déployés, avec des inventions telles que l’intégration au bâti, et avec des règles et définitions d’ailleurs devenues si complexes que même nos ingénieurs gaulois y perdent leur latin. Cette politique commençait à porter ses fruits avec la naissance d'un tissu de PME. L’instabilité règlementaire qui caractérise désormais le secteur fragilise cet édifice. En Allemagne, ce sont les PME qui font la force de la filière solaire, et de toute l'économie d’ailleurs. En France, au delà des effets d’annonces sur la promotion et la vertu des PME, c’est à nouveau une politique de favoritisme des « grands champions » qui est en train d’être mise en place (EDF Energies Nouvelles, GDF SUEZ, etc.).

Quels devraient être les leviers de rééquilibrage de la filière ?
La rentabilité d’une centrale solaire photovoltaïque est conditionnée par son coût au Wc (le coût de la puissance installée) et par le taux d’ensoleillement, donc son lieu d’installation. Sachant qu'un investisseur fera toujours en sorte de maximiser sa rentabilité, avec un minimum attendu de l’ordre de 8% dans le cas du solaire PV, et que les coûts d’installation sont identiques pour les installateurs sur tout le territoire français (panneaux, onduleurs, main d’œuvre, etc.), plus un installateur sera situé au nord, plus la pression sur son prix de vente sera grande et plus il verra sa marge se réduire voire disparaître au point de faire des pertes.
En conséquence, l’application d’un tarif d'achat uniforme sur l’ensemble du territoire français augmente la menace de déstabilisation économique de la filière au nord du pays, et soutient de façon disproportionnée le nombre d’installations dans le sud du pays.
Un tarif d'achat uniforme s'oppose à un développement harmonieux sur tout le territoire, une volonté affichée par l’Etat, et à la logique de développement de sources d’énergie locales produites sur leur lieu de consommation. Ces deux volets pourraient être aisément corrigés sans augmenter le coût de la CSPE et donc le coût pour les contribuables, avec la simple application d'un coefficient géographique.
Ceci a d’ailleurs été retenu lors de la modification des tarifs d'achat l'an passé, mais malheureusement pour les seules centrales au sol, fruit de la politique active de lobbying menée par les gros opérateurs du secteur. En effet, autant l’installation de centrales solaires photovoltaïques en toiture est surtout une activité locale réalisée par des entreprises locales, autant celle de centrales au sol est noyautée par une dizaine d’acteurs actifs au plan national.

Quel serait un tarif d'achat équitable ?
Nous n'avons pas la prétention d'avoir la réponse à cette question de façon absolue. Pour essayer cependant d'apporter quelques éléments de réponse, nous pourrions dire que le tarif équitable est celui qui permettrait à n'importe quel investisseur d'obtenir un rendement de 8%, quelque soit l'endroit où il investit sur le territoire français. Diminuer le rendement du photovoltaïque au dessous de 8%, c'est lui faire perdre son intérêt aux yeux des investisseurs et donc le condamner. Laisser ce rendement grimper au delà de 8%, c'est le rendre trop attractif et donc par là-même entraîner la création d'une bulle spéculative.

Quel coefficient d'ajustement départemental ou régional serait le mieux adapté à la situation en France ?
Étant donné les différences d'ensoleillement en France (50% d'ensoleillement en plus à Nice qu'à Lille), cela reviendrait à remplacer le nouveau tarif intégré uniforme de 0,44€/Kwh par des tarifs allant d'environ 0,35€/KWh à Nice à environ 0,55€/KWh à Lille. Pour éviter toute accusation de partialité de cette proposition faite par une société située en Bretagne, où tout le monde croit qu'il pleut tout le temps, je tiens à signaler que la mise en place d'un tel système serait à peu près neutre pour nous puisque nous nous situerions en milieu de fourchette, c'est à dire au niveau du nouveau tarif à 0,44€/KWh.

Une disposition visant à faire payer l'intégralité du coût du branchement et de l’extension aux producteurs d'énergies renouvelables serait à l'étude dans le cadre du projet de loi Nome (nouvelle organisation du marché de l'électricité). Raison invoquée par ERDF : un impact financier de l'ordre de 10,2 milliards d'euros de 2010 à 2020. Une étude effectuée pour le compte du SER-Soler démontrerait maintenant que ce coût serait en réalité 10 fois moindre …

Dans un communiqué de presse, le SER-Soler signale que des discussions avaient été entamées à la suite de déclarations d'ERDF concernant l'impact financier des raccordements des installations photovoltaïques et les risques de cette forme de production d'électricité pour le réseau électrique. Pour en avoir le cœur net, la branche solaire du syndicat professionnel a demandé au cabinet Fractal 1.0 de mener une étude sur les enjeux du raccordement de l'électricité photovoltaïque.

Rappelons que les producteurs d'énergies renouvelables supportent 60 % du coût de raccordement de leurs installations.

Pour le SER-Soler, faire peser l'intégralité du coût de raccordement sur le producteur reviendrait par exemple à augmenter le coût de raccordement de plus de 600 € pour une installation chez un particulier.

Par ailleurs, l'étude s'est également penchée sur la question des risques de coupures d'électricité qu'engendrerait un trop grand nombre d'installations photovoltaïques dans une même région. Selon Fractal 1.0, il s'avèrerait que l'électricité photovoltaïque peut, au contraire, apporter une contribution de qualité au réseau de distribution.

L'étude menée par le cabinet Fractal 1.0 est disponible : Etude menée par le cabinet Fractal 1.0 pour le compte du SER-Soler

Selon le site d'informations pvXchange, les prix des panneaux photovoltaïques recommenceraient à monter un peu partout. Ceci pour deux raisons : l'existence de pays toujours très porteurs comme l'Italie, la République tchèque ou encore la France, qui compensent la baisse de la demande en Allemagne depuis début juillet, et l'augmentation du prix du silicium …

Selon pvXchange, les fournisseurs chinois de silicium en particulier auraient augmenté leurs prix ces derniers temps, de 55-60 $/kg à 70-80 $/kg. S'y ajouterait en outre le fait que les fournisseurs de tranches de silicium n'arrivent pas à satisfaire la demande des fabricants de cellules solaires.

PvXchange prend ainsi pour exemple LDK Solar, société verticalement intégrée, dont les ventes de panneaux PV ont doublé au 2e trimestre 2010 alors que ses ventes de tranches de silicium n'ont progressé que de 20% sur la même période.

Pour en savoir plus, cliquer ici (en allemand)

Pionnier dans le solaire au même titre que l'Allemagne, le Japon vise désormais à multiplier par cinq d'ici 2020 la puissance photovoltaïque cumulée installée par rapport à 2005, soit 28 GW de panneaux PV déployés d'ici là, selon un livre blanc publié par la Nedo* sur les énergies renouvelables et repris par l’ADIT (Agence pour la Diffusion de l'Information Technologique) …

Dans cette optique, le Japon devrait introduire un nouveau système de tarifs d'achat de l’électricité produite par les panneaux solaires. Depuis fin 2009, les compagnies d’électricité rachètent déjà le surplus non consommé au prix de 48 yens/kWh (0,45 €) pour les petites centrales résidentielles (moins de 10 kW) et de 24 yens/kWh (0,23 €) pour les autres bâtiments. Le gouvernement pourrait étendre ces tarifs à l’ensemble de la production d’électricité.

La Nedo travaille également à l’amélioration du modèle économique de manière à renforcer les chaînes de production et de distribution. Sur le plan technologique, le livre blanc reprend la feuille de route PV2030 (publiée en 2009) qui donne les orientations de la recherche. Objectif : atteindre un coût de 14 yens/kWh (0,13 €) en 2020 et de 7 yens (0,07 €) en 2030 ; et obtenir des rendements de conversion des panneaux PV de 20% en 2017 et de 25% en 2025.

Longtemps dominante dans le secteur du photovoltaïque, l'industrie nippone du solaire a vu apparaître de nouveaux acteurs majeurs dont la Chine devenue depuis numéro un mondial. Par l’intermédiaire de la Nedo, le gouvernement mène actuellement un programme ambitieux de recherche dans le but de redonner de la compétitivité à ses entreprises. Ce programme vise à améliorer les rendements de conversion, à réduire les coûts des différentes technologies et à en développer de nouvelles.

Le livre blanc fait le point sur le développement des différentes technologies d'énergies renouvelables au Japon (et dans le reste du monde). Selon le Plan de base pour l’énergie2 du gouvernement, révisé en juin 2010, les énergies renouvelables représenteraient un dixième des énergies primaires consommées en 2020 dans le pays. Elles pourraient alors constituer un marché de 5 000 milliards de yens (soit 47 milliards d’euros), et être à l’origine de la création de 1,4 million d’emplois.

* La Nedo (New energy and industrial technology development organization) est un organisme de promotion de la R&D dans les technologies industrielles, énergétiques et environnementales. Créé en 1980, cet organisme assure l'interface entre le gouvernement, les activités de recherche et l'industrie.

Pour plus d'informations, veuillez cliquer ici

DelSolar, fabricant taiwanais de panneaux PV et de cellules solaires en silicium mono et multicristallin, vient de signer un accord de coopération avec IBM en vue de développer de nouvelles générations de cellules solaires couches minces de type CTZS, réalisées à base de cuivre, d'étain, de zinc et de sélénium …

Rappelons qu'IBM a récemment annoncé un rendement de conversion de 9,6% pour une cellule solaire à couches minces CTZS ; ses travaux sont effectués en coopération avec le fabricant japonais d'équipements Tokyo Ohka Kogyo.