La glace et la neige qui ont recouvert les panneaux solaires en ce début décembre n'y étaient pour rien mais l'ensemble de la filière photovoltaïque a pris un coup de froid ces derniers jours, surtout depuis l'annonce, jeudi dernier, par le gouvernement, d'une concertation avec tous les acteurs du secteur afin de définir une nouvelle réglementation tarifaire à mettre en œuvre en mars 2011 ... et un projet de décret suspendant, dans l'intervalle, l'enregistrement de tout nouveau projet au-dessus de 3 kW sauf si un premier acompte en vue de son raccordement au réseau a été versé avant le 2 décembre. Prise de court, l'ensemble de la profession a très vite manifesté son désaccord, avec des propositions de compromis et en insistant sur une vraie concertation avant toute décision intempestive. État des lieux…

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Les différentes organisations, syndicats professionnels, groupements et autres associations (notamment SER/Soler, CLER, Hespul, Enerplan, Synaip, Apesi, GPPEP et IFP, voir notre article avec les commentaires) sont montées au créneau, malheureusement en ordre dispersé avec des remarques et des propositions variées. Un compromis, si tant est que le gouvernement accepte la discussion en toute transparence que les acteurs demandent, sera difficile à trouver.

Depuis l'été 2009, le dispositif des tarifs d'achat de l'électricité photovoltaïque a déjà été revu à la baisse à trois reprises. Aujourd'hui, le gouvernement justifie sa décision drastique par le fait que le nombre de projets photovoltaïques déjà enregistrés dépasse largement l’objectif de 5,4 GW à l'horizon 2020 fixé par le Grenelle. Selon lui, une remise à plat de l'ensemble du dispositif s'impose ; dans ce contexte, le moratoire de quatre mois servirait à calmer le jeu afin d'éviter tout risque de bulle spéculative. Le décret y afférent est en cours de finalisation ; il devrait être rapidement soumis au Conseil supérieur de l'énergie, et publié avant la fin de la semaine.

Les grandes lignes du projet de décret
Publié dans la foulée de la rencontre interministérielle jeudi dernier, ce projet de décret fait couler beaucoup d'encre.

En voici une synthèse :
- l'obligation de conclure un contrat d’achat de l'électricité produite par les installations photovoltaïques telle que stipulée dans le décret du 6 décembre 2000 est suspendue pour une durée de quatre mois (à compter de l'entrée en vigueur du présent décret) ; aucune nouvelle demande ne peut être déposée durant cette période ;
- les installations de production d'électricité dont la puissance crête est inférieure ou égale à 3 kW ne sont pas touchées ;
- les installations de production d'électricité pour lesquelles le producteur a versé un premier acompte au gestionnaire du réseau électrique en vue de leur raccordement ne sont pas touchées ; pour ces installations, le bénéfice de l’obligation d’achat est en outre subordonné à la mise en service de l’installation dans un délai de 18 mois à compter de la date de versement de ce premier acompte ou, lorsque ce premier acompte a été versé plus de 15 mois avant la date d'entrée en vigueur du présent décret, à la mise en service de l’installation dans les trois mois suivant cette date ;
- à l'issue de la période de suspension, toutes les demandes autres que celles répondant aux conditions définies ci-dessus, en cours d’instruction à la date d’entrée en vigueur du présent décret, devront faire l’objet d’un nouveau dépôt pour bénéficier d'un contrat d'obligation d'achat.

Dernière heure : la concertation sur un nouveau cadre de régulation vient d'être lancée. Nathalie Kosciusko-Morizet, ministre de l’Écologie, du Développement durable, des Transports et du Logement, Christine Lagarde, ministre de l’Économie, des Finances, et de l’Industrie, et Éric Besson, ministre chargé de l’Industrie, de l’Énergie et de l’Économie Numérique ont en effet souhaité, conformément à la décision du Premier Ministre, François Fillon, engager dès à présent avec les acteurs concernés par le développement de la filière photovoltaïque française la concertation sur la mise en place d’un nouveau cadre de régulation. La première rencontre avec les acteurs de la filière sera organisée le 20 décembre.

Les ministres concernés ont demandé à Jean-Michel Charpin, inspecteur général des Finances, et à Claude Trink, ingénieur général des Mines, de mener ces travaux de concertation dans le cadre d’une démarche constructive et transparente, associant également les élus, les représentants des consommateurs et les organisations environnementales.

Lire le communiqué de presse en ligne

Comme prévu, le moratoire imposé par le gouvernement a suscité bon nombre de commentaires, autant de la part d'industriels que de celle des organisations professionnelles. Dénominateur commun : toute la filière sera confrontée à de graves difficultés si le décret entre en vigueur tel qu'il est projeté. Qui plus est si le gouvernement décide, comme il semble en avoir l'intention d'après le communiqué de presse publié le 2 décembre dernier, d'appliquer à la lettre les propositions du rapport Charpin, et notamment de plafonner l’objectif de puissance installée à 500 MW par an. Pour autant, la filière ne veut pas croire que tout est joué…

Les industriels
Pour Tenesol, « ce moratoire fragilise le secteur avec un manque de visibilité pour au moins 6 mois et une perte de confiance dans l’énergie solaire photovoltaïque. Les récents atermoiements dans la politique de soutien au photovoltaïque compliquent le développement d’acteurs industriels français. »


« Nous entendons participer activement aux réunions envisagées par les ministères concernés, en apportant notre expérience et notre connaissance des marchés français et internationaux », précise Benoit Rolland, directeur général de Tenesol. « Nous travaillons depuis 27 ans à l'amélioration de notre compétitivité afin que le solaire puisse vivre sans nécessiter des subventions ! En R&D, 80 personnes travaillent sur les solutions innovantes de demain. Mais pour réussir ce pari passionnant, la filière photovoltaïque a besoin d’un marché dynamique avec une visibilité claire et garantie dans le temps et des règles du jeu renforcées et contrôlées. »
Rappelons que Tenesol est également membre du consortium PV20 (voir notre article) qui défend une filière industrielle française et mise sur la production de cellules solaires à haut rendement sur le territoire national d'ici fin 2011. L'investissement total prévu s'élève à 40 M€.

Stéphane Maureau, président d'Evasol : « Le gouvernement préserve le photovoltaïque pour les particuliers et souhaite surtout ralentir le développement des projets de grande taille dont la croissance est jugée trop rapide. Nous approuvons le principe d'un moratoire qui donnera du temps pour une réelle concertation avec le gouvernement, ainsi que la préservation des projets chez les particuliers pour qui une installation photovoltaïque reste rentable, la baisse de prix des équipements compensant la diminution du crédit d'impôt. Le projet de décret comporte toutefois une erreur majeure : dans les installations photovoltaïques de grande puissance, il donne paradoxalement la priorité aux projets les plus chers, qui bénéficient des anciens tarifs très élevés, et annule les avantages de la baisse des tarifs en septembre 2010.
Enfin, le gouvernement et les professionnels du secteur devront revenir sur des questions fondamentales : pourquoi le développement du photovoltaïque est-il nécessaire ? pourquoi les grands pays industriels ont-ils tous une politique très ambitieuse dans ce domaine ? »

Les organisations professionnelles
Le SER (Syndicat des énergies renouvelables) et sa branche solaire, Soler, sont montés au créneau en revendiquant leur position d'interlocuteurs représentatifs de la filière.
« Le rapport Charpin a le mérite de poser un diagnostic de la situation et constituait une bonne base de discussion. Or, le projet de décret plonge la profession dans une profonde dépression alors que la filière industrielle commence juste à décoller. Il impose des délais qui ne sont pas tenables, et crée des difficultés juridiques et financières supplémentaires pour les porteurs de projets photovoltaïques. A notre avis, il est possible de gérer la file d'attente des projets de façon plus efficace, surtout qu'une analyse de l'historique de cette file d'attente entre 2008 et 2009 a montré que le taux de chute était de 60% pour les installations de plus de 36 KW et de 35% pour celles de moins de 36 kW. Or la suspension du dispositif réglementaire ne fait aucun tri mais pénalise tous les projets sérieux », a commenté André Antolini, actuel président du SER.

Pour Arnaud Mine, président de la branche Soler, « en plus d'être absurde, le projet de décret est scélérat vis à vis des entreprises car il modifie les règles de fonctionnement de la filière a posteriori sous prétexte de surchauffe. L'industrie ne peut pas vivre avec un moratoire de 4 mois. Au total, ce sont six à dix mois de travail qui sont ainsi anéantis. »
Selon une enquête du SER, plus de 350 MW de projets en cours de construction ou engagés (matériels commandés, acomptes payés aux fournisseurs) représentant un investissement supérieur à 1,5 milliard d’euros seraient définitivement arrêtés si le projet de décret est maintenu en l’état. Dans l’immédiat, une centaine d’entreprises serait ainsi menacée et, d’ores et déjà, plusieurs milliers d’emplois.

Dans un communiqué de presse commun, le Comité de liaison des énergies renouvelables (CLER) et l'association Hespul, estiment que le projet de décret est contre-productif dans la mesure où les petits systèmes (moins de 3 kWc) sont ceux qui coûtent le plus cher par kWh produit.
En outre, « l’instabilité chronique du dispositif de soutien va finir par décourager les investissements industriels en France et n’aidera pas non plus l’industrie française à se développer. Les quatre mois de suspension du tarif doivent être l'occasion d'une réelle concertation ouverte, à l'écoute d'arguments impartiaux et rationnels, afin de retenir des propositions équilibrées et raisonnables, et non la validation de mesures déjà prises. À défaut, le photovoltaïque français court à la catastrophe… »

L'association professionnelle Enerplan a, elle, d'abord considéré le moratoire comme une sage décision car il ouvrait la porte de la concertation sans toucher au marché du résidentiel ni pénaliser les projets de plus grande taille réellement engagés.
L'organisme est, depuis, revenu sur son commentaire pour signaler l'inquiétude des professionnels ... et pointer du doigt ERDF : « Les projets sur grandes toitures et les parcs au sol seront les plus touchés par le décret s'il est appliqué tel quel. Il ne tient en effet pas compte de la réalité des délais de développement de tels projets, mais s’appuie sur des délais – notamment le temps de traitement des dossiers de demande de raccordement par ERDF – que ne maîtrisent pas les professionnels. Les critères en matière de délais doivent impérativement s’appuyer sur la complétude des demandes de raccordement, et non sur le paiement d’un acompte à ERDF. Dans sa rédaction actuelle, le projet de décret conduirait des projets en cours de construction, voire déjà construits mais avec une entrée en service en dehors des délais indiqués, à ne pas bénéficier des tarifs pour lesquels ils ont été financés. »

Le Synaip (Syndicat national des installateurs du photovoltaïque) pointe également les dysfonctionnements d'ERDF : « des demandes de raccordement déposées il y a trois mois sont sans réponse à ce jour. Ces délais ne sont pas de la responsabilité du producteur, mais du gestionnaire de réseau. Ils sont en outre très variables d’une région à l’autre. Idem pour les délais de raccordement, qui vont de plusieurs semaines à plusieurs mois selon les régions. »
Le SYNAIP demande que les projets sérieux soient préservés et se dit prêt « à participer à la concertation annoncée avec des propositions qui vont dans le sens d’un développement raisonné de la filière photovoltaïque. »

L'Apesi, association des producteurs d'électricité solaire indépendants, qui avait récemment détaillé ses propositions pour le développement de la filière PV en France, s'est dit « déconcertée par la brutalité de l'annonce du moratoire et par le gel de tous les projets en cours de développement, mais espère que le gouvernement sera ouvert aux propositions, malgré le désagréable sentiment de ne pas avoir été entendu. »
L'association pense aussi que « le gouvernement est floué par EDF qui distille des informations tronquées dans le but de conserver sa position dominante. » L'Apesi n'est ainsi pas d'accord avec le calcul de la CSPE telle qu'elle a été récemment présentée par la CRE et note même qu'EDF aurait « gagné de l'argent sur le dos des contribuables sous couvert de la CSPE jusqu'en 2009. »

Le GPPEP, en tant que représentant des particuliers producteurs d’électricité photovoltaïque, est, lui, rassuré que les petites installations photovoltaïques soient épargnées par le gouvernement. Pour autant, il regrette qu'une telle décision ait été prise avant toute concertation, et demande à participer aux négociations sur le dispositif tarifaire qui devrait être mis en œuvre après mars 2011.

Enfin, l'Industrie Française du Photovoltaïque (IFP), un groupement d'une vingtaine d'industriels créé en septembre dernier, critique, pour sa part, les décisions prises sans aucune négociation et projette de présenter prochainement sa propre vision à long terme de la filière, avec des propositions à la clé.

Peu de propositions concrètes
Enerplan souhaite un moratoire portant uniquement sur les nouveaux projets, sans introduction de critères de purge rétroactive vis-à-vis des acteurs de la filière ayant des projets déjà engagés, pour une durée de 2 mois seulement, avec une remise rapide à plat du dispositif pour 2011-2012 afin de donner aux acteurs de la filière de la visibilité sur leurs projets. La mise en œuvre du moratoire devrait en outre éviter tout risque de rétroactivité en prenant en compte la demande complète de raccordement à la place du paiement de l’acompte, ou en acceptant un délai pour le paiement de l'acompte à 3 mois après sa réception en cas de non respect du délai contractuel d’ERDF.

Le SER/Soler propose l'instauration d'une caution de garantie d'achèvement du projet, calculée en fonction du type d'installation et de la technologie pour assainir la situation.
Pour autant; le SER prépare ses contre-propositions en vue de la réunion du Conseil supérieur de l'énergie. A suivre, donc ...

Enfin, trois propositions d'amendement ont été publiées par Ariane Vennin, avocate en droit de l'environnement et porte parole d'Ecologie sans frontière, afin de tenir compte de cas particuliers concrets qui ne sont pas traités par le projet de décret. Il s'agit, par exemple, de projets en construction qui ne peuvent pas répondre à la contrainte de mise en service dans les 18 mois après le versement de l'acompte (parce que ce sont des projets de grande envergure pouvant nécessiter jusqu'à 24 mois pour la finalisation) ; de projets pour lesquels la demande de raccordement est restée en souffrance chez ERDF pendant plus de 3 mois ; ou encore de projets pour lesquels les porteurs ont obtenu une proposition de raccordement il y a moins de 3 mois mais n'ont pas eu le temps d'effectuer le versement de l'acompte avant le 2 décembre.

Pour en savoir plus, cliquer ici

Ecologie sans frontière a également créé un groupe de discussion, ouvert et public, sur Facebook. Appelé Touche pas à mon panneau solaire, il appelle à une mobilisation citoyenne collective pour la défense de la filière photovoltaïque française.

L'indicateur sur l'évolution des prix de gros des panneaux photovoltaïques en silicium cristallin et couches minces de pvXchange suit la tendance habituelle en fin d'année : les prix baissent quasiment partout au plan géographique et quasiment dans toutes les technologies. Sans une demande toujours très soutenue, notamment en Italie et en République tchèque, les prix diminueraient d'ailleurs encore plus…

Selon pvXchange, des centaines de contingents de panneaux PV d'une puissance supérieure à 1 MW sont toujours disponibles. Les fournisseurs, notamment mais pas seulement les Chinois, étant désireux de solder leurs stocks, la plate-forme commerciale s'attend à une poursuite de la diminution des prix ou à des ventes partielles de ces contingents à des conditions très avantageuses.

Rappelons que les prix indiqués sont des prix moyens pour des commandes d'une puissance totale inférieure à 1 MW.



Explications
1) Seuls les prix des panneaux PV sont affichés.
2) Les montants affichés concernent des prix moyens de panneaux hors installation. Pour une installation solaire clés en mains de taille moyenne, ces montants sont à multiplier par un facteur approprié selon les pays (pour l'Allemagne, par exemple, ce facteur est d'environ 1,3 à 1,7 pour les panneaux cristallins, et 1,5 à 2,2 pour les panneaux couches minces.
3) Les montants affichés indiquent des prix moyens pratiqués sur le marché spot à l'international pour des commandes de panneaux PV de 5 à 999 kWc.
4) Depuis le 1er janvier 2011, la catégorie couches minces est subdivisée en deux : les couches minces en silicium amorphe, et les couches minces tandem silicium amorphe-silicium cristallin. Le tableau sera étendu aux modules CIGS dès que le volume traité par pvXchange sera significatif.
5) Depuis le 1er janvier 2011, pour les panneaux en silicium cristallin, les transactions effectuées via pvXchange ne concernent quasiment que des fournisseurs allemands, les offres de fournisseurs espagnols, italiens et suédois/norvégiens étant trop peu significatives.

A l'occasion du salon Energaïa qui ouvrira ses portes mercredi prochain, 8 décembre, pour 4 jours à Montpellier, l'Institut méditerranéen des énergies renouvelables (Imeder), dévoilera les détails de son premier appel à projets sur les thématiques des énergies renouvelables – solaire, éolien et autres – avec, par exemple, un objectif de programme collectif de chauffe-eaux et de climatisation solaires dans des bâtiments administratifs, privés ou d’accueil touristique…

Créé en juin 2009, à l'initiative de la CCI de Perpignan et du pôle de compétitivité Derbi, l'Imeder a pour vocation de faire émerger des projets collaboratifs accessibles aux PME dans le cadre du Plan solaire méditerranéen. (voir notre article)

Dans le cadre de l'appel à projets, les dossiers seront éligibles s'ils regroupent au moins deux entreprises répondant aux critères des PME (moins de 250 employés, moins de 50 M€ de chiffre d'affaires annuel). Les entreprises devront être de deux pays de l’Union pour la Méditerranée, dont un au moins de la rive Sud.

Les projets sélectionnés bénéficieront d'un label Imeder qui leur apportera une crédibilité et facilitera l'accès aux structures d'accompagnement ainsi qu'à diverses formes de financement.

La date limite de dépôts des dossiers a été fixée au 31 janvier 2011, par courrier ou par message électronique, à IMEDER, CCI de Perpignan et des P.O. Quai De Lattre de Tassigny 66020 Perpignan Cedex Email : imeder@perpignan.cci.fr

A l'occasion de la conférence « Infrastructures for Energy Research 2010 » qui s'est déroulée fin novembre à Bruxelles, l'Union européenne a annoncé la création de trois nouvelles infrastructures européennes de recherche dans le domaine de l'énergie dont, notamment, une installation à énergie solaire concentrée (CSP) qui sera réalisée en Espagne avec un investissement de 80 millions d'euros…

Appelé EU-SOLARIS, le projet solaire thermodynamique sera mené par le centre technologique avancé pour les énergies renouvelables (CTAER) dans le désert de Tabernas en Alméria, dans le Sud-est de l'Espagne. Divers laboratoires européens de recherche devraient contribuer aux travaux.



Le site de Tabernas présente un ensoleillement annuel de 1900 kWh/m2. « Les nouveaux développements scientifiques et technologiques nécessitent une démonstration expérimentale de l'adaptabilité, de la viabilité, de la reproductibilité, de l'efficacité et de la compétitivité du concept CSP », peut-on lire dans la fiche d'informations publiée par le CTAER. « L'installation EU-SOLARIS permettra de passer de la théorie et des tests en laboratoire à une installation de démonstration de taille quasiment commerciale. »

Les trois infrastructures prévues s'inscrivent dans la stratégie du Forum stratégique européen pour les infrastructures de recherche, dont la publication est prévue avant la fin de l'année.
Le Danemark se verra, lui, confier le projet Windscanner qui implique un système de cartographie détaillée des conditions de vent dans une ferme éolienne couvrant plusieurs kilomètres carrés. Le projet devrait coûter 60 M€ et devrait être opérationnel en 2013.
Enfin, le projet Myrrha concernera une infrastructure de recherche sur la fission nucléaire et sur les moyens améliorés de traiter les déchets radioactifs. Mené en Belgique ... pour un coût prévisionnel de 960 M€.

Vous trouverez ci-dessous un petit complément de nouveautés à voir sur la manifestation Energaïa, le salon des énergies renouvelables qui se tiendra à Montpellier du 8 au 11 décembre prochain. L'exposition s'accompagne aussi d'un programme de conférences internationales et de présentations de la part d'exposants et de leurs partenaires, sur divers aspects technologiques et économiques des différentes énergies renouvelables…

Trina Solar introduira le dernier-né de ses panneaux photovoltaïques, référencé TSM-PC14, qui se distingue par une puissance en sortie de 265 à 290 W. Il est conçu pour les installations de grande taille, notamment au sol. Parallèlement, la société exposera aussi un nouveau panneau monocristallin, référencé TSM-DC01A, dont la puissance monte jusqu'à 195 W, qui est destiné aux environnements résidentiels et aux petites installations commerciales.



Midisolaire exposera notamment le modèle Prima de sa gamme de systèmes brevetés d'intégration au bâti appelée Miditop, pour lequel la jeune pousse créée en janvier 2008 vient par ailleurs d'obtenir un avis technique favorable, après avoir été la première entreprise française à se voir décerner un Pass'innovation du CSTB pour ce même modèle. Miditop Prima a été conçu pour les toitures de bâtiments industriels et agricoles neufs. Il constitue une réponse à l'ensemble des problématiques fondamentales telles que l’étanchéité, la dilatation, le couple électrolytique, la gestion des condensats et la ventilation sous les panneaux PV.

Schott Solar présentera, lui, deux nouveaux modèles de panneaux photovoltaïques : le modèle Schott InDaX 185, un système intégré au bâti spécialement conçu pour les toits de petite taille avec des inclinaisons comprises entre 15° et 65° (de 23% à 213%), qui comprend les tôles d’abergement adaptées aux tuiles des différentes régions françaises ; et le modèle Schott Poly 185 bi-verre, avec un design esthétique, dans un cadre noir anodisé pour l'intégré au bâti, et un rendement surfacique élevé (et donc également intéressant pour les toitures de petite taille).